1. Éditeur du site
Le site selysen.fr est édité par :
Gaëtan VIAL – Entrepreneur individuel
Nom commercial : Selysen
Adresse : Rue du Jura, 03300 Cusset, France
SIREN : 518 365 127
Immatriculé au Registre du commerce et des sociétés (RCS)
de Cusset sous le numéro 518 365 127
N° de TVA intracommunautaire :
FR26 518365127
Téléphone :
06 66 46 22 36
E-mail :
contact@selysen.fr
Activité principale : conception, création, développement, intégration, adaptation, mise à jour et maintenance de sites internet et d’applications web ; prestations de gestion technique et d’assistance liées aux solutions web.
Le site et les services proposés sous le nom Selysen sont exclusivement destinés aux professionnels agissant dans le cadre de leur activité professionnelle.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Gaëtan VIAL.
3. Hébergement
Le site selysen.fr est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00024
RCS Clermont-Ferrand
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, son identité visuelle ainsi que les textes, graphismes, illustrations, photographies, éléments graphiques, logos, icônes et autres contenus présents sur selysen.fr sont susceptibles d’être protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
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Les marques, noms commerciaux, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Utilisation du site et responsabilité
Selysen met en œuvre des moyens raisonnables afin de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Les informations présentées sur selysen.fr ont toutefois une vocation générale et ne constituent pas, à elles seules, un engagement contractuel. Les caractéristiques précises des prestations, leur périmètre, leur prix et leurs conditions de réalisation sont définis dans les devis, propositions commerciales, contrats et conditions générales applicables.
Selysen ne peut garantir une disponibilité permanente et sans interruption du site. L’accès au site peut notamment être temporairement interrompu pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en raison d’un incident technique indépendant de sa volonté.
6. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Selysen n’exerce pas de contrôle permanent sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques, sous réserve des obligations légales applicables.
7. Données personnelles
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Les informations relatives aux traitements de données personnelles, aux finalités poursuivies, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la politique de confidentialité accessible depuis le site.
Pour toute question relative à la protection des données personnelles : contact@selysen.fr.
9. Droit applicable
Le site selysen.fr est exploité depuis la France et est soumis au droit français.
Les relations contractuelles entre Selysen et ses clients professionnels sont régies par les conditions contractuelles et les Conditions générales de vente applicables aux prestations concernées.